Le dossier

Disponible sur le Géoportail de l'urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ depuis le 23 avril 2024.

 

 

0. Pièces administratives (cf Historique en bas de page).

1. Le rapport de présentation

1.1 Diagnostic territorial

1.2 Les justifications du projet

1.3 Annexes au rapport de présentation

1.3.1 Recensement des zones humides + Délibération

1.3.2 Inventaire du petit patrimoine

1.4 Le résumé non technique

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3. Orientations d'Aménagement et de Programmation

4 Le règlement graphique se compose de 2 cartes :

4.1 le zonage de la commune entière

4.2 le zonage du bourg de SAUZON

5. Le règlement écrit

Arrêtés liés au risque d'effondrement:

• 2016 19 AP Télétransmissible Police du maire Fermeture impasse dégreven
• 2016 20 AP Télétransmissible Police du maire Accès interdit aux équipements publics Local sanitaire domaine public
• 2016 20 AP Télétransmissible Police du maire Accès interdit aux équipements publics Local sanitaire domaine public
• 2016 22 AP Interdiction de pénétrer sur la parcelle AC n°276
• 2016 23 AP Interdiction de pénétrer sur la parcelle AC n°473
• 2016 24 AP Interdiction de pénétrer sur la parcelle AC n°277
• 2016 29 AP Arrêté interdisant de pénétrer sur les propriétés cadastrées section AC 210. 408 et domaine public

6. Annexes

6.1 Les servitudes d'utilité publique

6.1.1 La liste des servitudes d'utilité publique

• Les plans des servitudes d'utilité publique :

• Liste des zones de protection par la Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC)
• Guide de sécurité par la direction départementale des territoires et de la mer
• Batterie de Port-Blanc
• Servitude de passage sur le littoral (EL9) : arrêté + notice + plans

6.2 Annexes sanitaires

6.2.1 La notice Sanitaire

6.2.2 Schéma des Eaux Pluviales

• Note de présentation

 Documents techniques et réglementaires :

• Notice
• Evaluation environnementale
• Fiche examen cas par cas
• Rapport et conclusions d'enquête
• Décision de l'Autorité Environnementale après recours

Zonage :

• Règlement des Eaux Pluviales
• Plan du zonage global
• Plan des bassins versants EST
• Plan des bassins versant OUEST
• Plan global des réseaux + zoom sur le centre bourg + zoom sur la ZA des Semis

 

Résumé non technique

 

6.2.3 Annexes aux plans des réseaux

• Zonage d'assainissement des eaux usées
• Zonage d'assainissement des eaux pluviale
• Annexe de modification d'un réseau

 

Historique d'élaboration

• 18 janvier 2022 : délibération de nouvelle prescription de PADD.
• 12 septembre 2022 : débat des élus en Conseil municipal.
• 3 novembre 2022 : réunion publique.
• 5 décembre 2022 : réunion avec les Personnes Publiques Associées.
• 8 février 2023 : délibération arrêtant le PLU.
• Février à mai 2023 : consultation des PPA.
• 11 juillet 2023 : arrêté de l'enquête publique.
• 22 août 2023 : début de l'enquête publique à 9h00.
• 26 septembre 2023 : fin de l'enquête publique à 12h00.
• 30 octobre 2023 : rapport et conclusions d'enquête de la commission en 2 documents : Rapport - Conclusions.
• 11 avril 2024 : approbation du PLU en Conseil municipal. 
• 12 avril 2024 : affichage en mairie jusqu'au 12 mai 2024
• 23 avril 2024 : parution dans Le Télégramme et le Ouest France
• 23 avril 2024 : Téléversé sur le site du Géoportail